TRAMWAY T10
- Lieu
- Métropole de Lyon
- Client
- SYTRAL Mobilités
- Mission
- AMO Foncière
- Métier
- Ingénierie foncière
- Période
- 2021 - 2026
Le projet consiste en la réalisation d’une nouvelle ligne de tramway T10 d’une longueur d’environ 7,4 kms, entre la gare de Vénissieux et le secteur de Gerland, en desservant les communes de Vénissieux, Saint-Fons et Lyon 7e.
Par son tracé en rocade en connexion avec le réseau lourd de transports en commun, ce projet constitue une opportunité de renforcer le maillage en transports en commun du territoire et d’inciter ainsi au report modal de la voiture individuelle vers ceux-ci.
Le Groupe SERL met son expertise foncière à disposition du SYTRAL pour la bonne mise en œuvre opérationnelle de ce projet ambitieux.
Ce projet ressemble au votre ?
Ingénierie foncière opérationnelle
• 70 dossiers d’acquisitions
• Évictions
• Servitudes d’ancrages
Détail des missions :
> Rechercher les propriétaires, les origines de propriété.
> Évaluer les biens immobiliers et les indemnités.
> Assurer les négociations amiables des emprises, des diverses conventions liées (occupation temporaire, trouble de chantier, prise de possession anticipée…) et assurer la libération de : commerces, zones artisanales, agricoles, industrielles…
> Valider les dossiers d’enquêtes parcellaires.
> Lancer les négociations des servitudes de réseaux, des servitudes d’ancrages en façade.
> Assister le SYTRAL dans le suivi des procédures administratives et judiciaires d’expropriation.
MISSIONS :
AMO Foncière :
• Évaluation des biens,
• Négociations amiables pour les acquisitions, évictions, servitudes,
• Suivi des actes d’acquisitions et des procédures d’expropriation.
• Savoir-faire opérationnel,
• Proximité et conseils,
• Sécurisation juridique du planning et de l’enveloppe financière,
• Soucis de l’intérêt public.
- AVANCEMENT
-
Mission en cours
Interlocuteur sur ce projet
